Groupe de travail

«Elevage»

L'actualité du groupe – Septembre 2005


Les nouvelles

 

Le groupe de travail « élevage » (voir présentation) se lance pour la fin de l'année 2005 et vous propose une réflexion axée sur 6 thèmes ciblés du secteur :

  • Thème n°1 : « Elevage et fiscalité » ;
  • Thème N°2 : « Maîtrise de la santé animale » ;
  • Thème n°3 : « Compétitivité des filières d'élevage » ;
  • Thème n°4 : « Transfert technologique de haut niveau » ;
  • Thème n°5 : « Gestion concertée de l'accès aux ressources naturelles » ;
  • Thème n°6 : « Appui aux OP d'éleveurs » (animé par l' Inter-réseaux ) .

Nous vous proposons de communiquer vos expériences, vos perceptions ou vos questions sur le thème n°1 afin d'en constituer un dossier le plus abouti possible en terme, d'une part, de potentialité de fiscalité locale en lien avec la décentralisation ou les autorités locales, et d'autre part, de fiscalité aux frontières (« fiscalité de porte ») des produits et sous-produits de l'élevage. Pour les autres thèmes, nous nous proposons de maintenir une veille informative et d'approfondir les aspects qui vous semblent particulièrement importants.

En fonction de vos réactions, nous pourrons également prendre en compte et privilégier des aspects complémentaires de ces thématiques. Nous nous efforçons pour cela de constituer un réseau de personnes ressources que vous pourrez questionner.

N'hésitez donc pas à vous inscrire, à réagir et à vous impliquer dans ce groupe de travail « élevage » en nous contactant à l'adresse suivante d.halley@iram-fr.org

Les personnes invitées à participer à ce groupe de travail sont :

  • le personnel de la Coopération Française, sur le terrain (Assistants Techniques du MAE, membres de l'AFD, attachés de coopération, chargés de mission, opérateurs de projets, ONG, bureaux d'études, coopérations décentralisées,…) ou en poste auprès d'institutions, impliqué ou intéressé par les problématiques d'élevage ;
  • l'ensemble des partenaires du sud et du nord concernés  ;
  • les acteurs d'autres coopérations .
Nous serons prochainement en mesure de vous proposer la mise en ligne de la liste des participants inscrits à ce groupe de travail. Aussi, si certains de vos proches, collègues ou partenaires, sont susceptibles d'être intéressés par la problématique « élevage », vous pouvez les inscrire en envoyant un mail à l'adresse d.halley@iram-fr.org en n'oubliant pas d'indiquer leurs noms, fonctions et e-mails.

 

Se documenter

Nous vous proposons, sur la page de veille informative , des références bibliographiques, des liens vers des sites internet, des partages d'expériences,… axés sur les 6 thématiques de travail et sur l'élevage en général.

Nous chercherons à actualiser cette page tous les mois. Si vous souhaitez enrichir cette page de vos références d'ouvrages, de rapports, de liens internet, de vos expériences, n'hésitez pas à nous les envoyer à l'adresse d.halley@iram-fr.org

Les échanges

 

Thème n°1 : « élevage et fiscalité »

Nous vous proposons ci-dessous quelques questions qui nous semblent utiles d'approfondir en lien direct avec vos expériences ou impressions pour lancer les échanges sur le réseau :

•  Comment s'organise la relation entre élus des collectivités et les organisations d'éleveurs et les opérateurs économiques autour de ces questions de fiscalité de l'élevage? Plusieurs approches s'opposent dans l'attitude des collectivités. Certaines approches dirigistes peuvent conduire à l'étouffement des dynamismes de l'élevage. Dans d'autres cas, les collectivités misent sur le partenariat, la négociation et des stratégies d'incitation plus dynamiques. Quelles expériences? Quels enseignements en tirer en termes de stratégies, de démarche et d'outils?

•  Comment se mettent en place les expériences de fiscalité sur les marchés? Quels dispositifs de gestion des marchés sont mis en place? Quelle est l'implication des éleveurs dans la mise en œuvre de ces dispositifs aux côtés des élus?

•  Les collectivités n'ont-elles pas la tentation de mettre en place des mesures de taxation du droit d'accès aux ressources pastorales communes, eau et pâturage de leur territoire? Comment cela se passe-t-il?

•  Quels services les éleveurs sont-ils en droit d'attendre en réciprocité du versement des contributions qu'ils sont amenés à verser?

•  Comment se mettent en place les dispositifs de fiscalité de porte? Comment sont-ils mis en oeuvre? Quelles évolutions entrevoir dans le sillage de la décentralisation?

Pour réagir à ces questions (ou d'autres qui vous paraissent primordiales) et vous inscrire à la liste de discussion : écrire à elevage@redev.info .


Le lancement


Télécharger la lettre de lancement

Télécharger la note de problématique « élevage et fiscalité »


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