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Groupe de travail «Elevage» L'actualité du groupe – Décembre 2005 |
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| Les nouvelles |
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Ce thème d'actualité a suscité un vif intérêt chez nombre d'entre vous. Les aspects de fiscalité locale , en particulier liés à l'élevage, existent généralement dans les textes mais ne sont que peu ou pas appliquées. Il en ressort toutefois, et vous l'avez mentionné, qu'elle représente, en fonction des conditions d'utilisation (services à rendre aux éleveurs notamment), un potentiel important de mobilisation de ressources pour les communes. En terme de fiscalité de porte , les Etats ont également la possibilité de mobiliser des recettes non négligeables. Il nous a semblé intéressant d'approfondir et de préciser ces aspects liés à la fiscalité et d'approcher la réalité des pratiques, parfois très différente des textes en vigueur. Aussi, nous avons engagé des études dans un certain nombre de pays principalement d'Afrique de l'Ouest (Mali, Niger, Sénégal) afin de mieux percevoir les réalités en terme de fiscalité, à la fois locale et de porte, liées à l'élevage. Une synthèse, à partir de ces études et de vos contributions (Burkina-Faso notamment) sera réalisée et devrait permettre de mieux mettre en valeur les potentiels de ressources, les recettes réellement perçues, les mécanismes de perception mis en place, l'utilisation de ces montants par rapport aux contributeurs et les conséquences des perceptions fiscales sur la dynamique de l'élevage. Ces documents seront très prochainement disponibles et mis en ligne sur le site. Si vous souhaitez apporter votre contribution à cette synthèse, vous pouvez nous faire parvenir vos documents ou notes à l'adresse : d.halley@iram-fr.org
Vous êtes souvent directement concernés par la problématique de la gestion concertée de l'accès aux ressources naturelles. Aussi, au vu de vos réactions, il nous a semblé intéressant d'approfondir ce thème en lien avec les politiques de décentralisation en cours. Une note relative à ces aspects sera disponible au début de l'année prochaine. Si à votre tour vous souhaitez contribuer ou partager votre expérience sur ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter.
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| Se documenter | ||
Nous vous proposons, sur la page de veille informative , des références bibliographiques, des liens vers des sites internet, des partages d'expériences,… axés sur les 6 thématiques de travail et sur l'élevage en général. Nous chercherons à actualiser cette page tous les mois. Si vous souhaitez enrichir cette page de vos références d'ouvrages, de rapports, de liens internet, de vos expériences, n'hésitez pas à nous les envoyer à l'adresse d.halley@iram-fr.org
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| Le groupe de travail | ||
Nous vous proposons de communiquer vos expériences, vos perceptions ou vos questions sur le thème n°1 afin d'en constituer un dossier le plus abouti possible en terme, d'une part, de potentialité de fiscalité locale en lien avec la décentralisation ou les autorités locales, et d'autre part, de fiscalité aux frontières (« fiscalité de porte ») des produits et sous-produits de l'élevage. Pour les autres thèmes, nous nous proposons de maintenir une veille informative et d'approfondir les aspects qui vous semblent particulièrement importants. En fonction de vos réactions, nous pourrons également prendre en compte et privilégier des aspects complémentaires de ces thématiques. Nous nous efforçons pour cela de constituer un réseau de personnes ressources que vous pourrez questionner. N'hésitez donc pas à vous inscrire, à réagir et à vous impliquer dans ce groupe de travail « élevage » en nous contactant à l'adresse suivante d.halley@iram-fr.org
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| Le lancement | ||
 Télécharger la note de problématique « élevage et fiscalité » 
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| Les archives | ||
| L ‘actualité du groupe – septembre 2005 |
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